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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BTL Diffusion
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BabyToLove
Marque expirée - Marque en non vigueur

BabyToLove
BTL Diffusion SARL

Numéro de dépôt :
3444683
Date de dépôt :
02/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2016
BabyToLove de BTL Diffusion

Présentation de la marque BabyToLove

Déposée le 2 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BTL Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BabyToLove »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BTL Diffusion domicilié(e) 3 cité riverin,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 025 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BTL Diffusion domicilié(e) 3 cité riverin,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BabyToLove est expirée depuis le 2 août 2016.

BTL Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : BCLIP


BTL Diffusion SARL - 3 cité riverin,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 480025485


BTL Diffusion - 3 cité riverin,75010 PARIS - 75010 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Inscription le 20 février 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°468995 - Publication au BOPI 2008-02-20

Inscription le 19 juin 2007 - Rejet partiel n°456004 - Publication au BOPI 2007-06-19

Inscription le 31 octobre 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°463167 - Publication au BOPI 2007-10-31

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Vêtements ; chaussures ; chemises ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. ; Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes

Biberons ; tétines de biberons.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].